Le CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES (CESI) association Loi de 1901
Numéro de dépôt :
99790513
Date de dépôt :
29/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2009
Présentation de la marque LES ECHANGES HARMONIEUX
Déposée le 29 avril 1999 par Le CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES (CESI) association Loi de 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES ECHANGES HARMONIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-24 du 11 juin 1999.
Le déposant est Le CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES (CESI) association Loi de 1901, domicilié(e) dont siège est à PARIS 75015, 297 rue de Vaugirard - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Henri-Jean BARBAUD Avocat - France.
La marque LES ECHANGES HARMONIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Le CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES (CESI) association Loi de 1901 - dont siège est à PARIS 75015, 297 rue de Vaugirard - France
Maitre Henri-Jean BARBAUD Avocat - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42
Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24
- bandes magnétiques, bandes vidéo disques acoustiques, compacts, magnétiques, optiques, optiques compacts, disquettes souples, supports de données magnétiques et optiques, programmes de système d'exploitation enregistrés, appareils pour le traitement de l'information. - affiches, autocollants, brochures, catalogues, matériel d'enseignement, enseignes en papier ou en carton pour l'enregistrement de programmes d'ordinateur, revues. - organisation et conduite de colloques, conférences et congrès, organisation de concours, enseignement et cours par correspondance, éducation, enseignement, informations en matière d'éducation et d'enseignement, épreuves pédagogiques, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, publication et prêt de livres, location d'enregistrements sonores et de bandes vidéo, publication de textes. - conception et développement de logiciels, programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur, études techniques de projets.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES ECHANGES HARMONIEUX"